J.O. 236 du 9 octobre 2004
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Décret du 4 octobre 2004 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs)
NOR : MENP0402145D
Par décret du Président de la République en date du 4 octobre 2004, M. Duval (Dominique) est nommé et titularisé en qualité de professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) à compter du 1er octobre 2004 et affecté auprès de l'université de Caen.